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Directives pour le soutien de l'emploi

Préambule (html)

Préambule (pdf)

Introduction
1.1- Introduction au soutien de l'emploi du POSPH (html)	1.1- Introduction au soutien de l'emploi du POSPH (pdf)

Admissibilité
2.1 - Admissibilité au programme (html)	2.1 - Admissibilité au programme (pdf)
2.2 - Auteurs d'une demande ayant un emploi ou une offre d'emploi (html)	2.2 - Auteurs d'une demande ayant un emploi ou une offre d'emploi (pdf)

Services
3.1 - Processus d'accès au programme (html)	3.1 - Processus d'accès au programme (pdf)
3.2 - Séance d'information sur l'emploi, entente de participation financière au soutien de l'emploi et sélection des fournisseurs de services (html)	3.2 - Séance d'information sur l'emploi, entente de participation financière au soutien de l'emploi et sélection des fournisseurs de services (pdf)
3.3 - Détermination de l'employabilité et plan de recherche d'un emploi (html)	3.3 - Détermination de l'employabilité et plan de recherche d'un emploi (pdf)

Biens et Services Admissibles
4.1 - Placement dans un emploi (html)	4.1 - Placement dans un emploi (pdf)
4.2 - Maintien de l'emploi et avancement professionnel (html)	4.2 - Maintien de l'emploi et avancement professionnel (pdf)
4.3 - Soutiens exceptionnels liés au travail en raison d'un handicap (html)	4.3 - Soutiens exceptionnels liés au travail en raison d'un handicap (pdf)
4.4 - Soutien au travail indépendant (html)	4.4 - Soutien au travail indépendant (pdf)
4.5 - Biens et services non admissibles (html)	4.5 - Biens et services non admissibles (pdf)

Financement
5.1 - Financement du soutien de l'emploi (html)	5.1 - Financement du soutien de l'emploi (pdf)
5.2 - Financement de projets spéciaux (html)	5.2 - Financement de projets spéciaux (pdf)
5.3 - Client Contribution Requirements (html)	5.3 - Client Contribution Requirements (pdf)

Gestion de Programme
6.1 - Progrès réalisés par la cliente ou le client et annulation / suspension du soutien (html)	6.1 - Progrès réalisés par la cliente ou le client et annulation / suspension du soutien (pdf)
6.2 - Procédure de règlement des différends (html)	6.2 - Procédure de règlement des différends (pdf)
6.3 - Groupe local de planification et de coordination (html)	6.3 - Groupe local de planification et de coordination (pdf)
6.4 - Mesures du rendement et présentation des rapports (html)	6.4 - Mesures du rendement et présentation des rapports(pdf)
6.5 - Régime d'assurance contre les accidents du travail (html)	6.5 - Régime d'assurance contre les accidents du travail (pdf)
6.6 - Subrogation (html)	6.6 - Subrogation (pdf)